Qui ne connaît la brebis Dolly ? Mais qui sait comment le droit de propriété sur cet animal a été acquis ? Nouveauté des années 1980, des brevets sur les êtres vivants sont désormais accordés. Brevets exclusifs sur toutes les cellules du cordon ombilical des fœtus et des nouveau-nés, sur le gène du cancer du sein, sur le gène de l’obésité... Main basse sur les plantes médicinales indigènes, et 190 animaux transgéniques en attente d’être brevetés !

L’écologiste de renommée internationale et spécialiste en politiques scientifiques Vandana Shiva brosse dans cet ouvrage un tableau éloquent des lourdes conséquences pour l’humanité, tant sur le plan moral qu’écologique et économique, de l’extension des brevets à tous les domaines, y compris celui des êtres vivants (micro-organismes, semences, plantes, forêts, animaux et cellules -humaines).

Fournissant de nombreux exemples, l’auteure montre comment les géants du commerce mondial se servent du droit de propriété intellectuelle sur ces brevets pour légitimer leur propriété exclusive des ressources, produits et procédés biologiques utilisés depuis des siècles par des peuples de pays non industrialisés. Le brevetage par des transnationales de médicaments provenant de pharmacopées autochtones prend des proportions épidémiques dans les pays du Sud, et le savoir séculaire lui-même, appliqué depuis toujours aux besoins quotidiens des gens, court le danger imminent d’être breveté par l’Occident à des fins commerciales.

Cette scientifique défait aussi les mythes de ces brevets et explique les ravages de la biopiraterie légalisée. Mais elle ne se limite pas à démonter ce système. Elle propose une voie à suivre au sujet des lois, des brevets et des accords commerciaux internationaux, une voie qui respecte tous les êtres vivants, les droits fondamentaux des individus, notamment à la nourriture et aux médicaments, le patrimoine culturel et intellectuel des collectivités et des pays ainsi que la conservation de la biodiversité de la nature et de l’agriculture, indispensable à la survie des peuples.

Écologiste de renommée internationale, Vandana Shiva dirige la Research Foundation for Science, Technology and Ecology et est l’auteure de nombreux ouvrages dont La guerre de l’eau (Parangon), Le terrorisme alimentaire (Fayard) et La biopiraterie ou le pillage de la nature et de la connaissance (Alias etc.).

TABLE DES MATIÈRES

INTRODUCTION Les brevets, une crise morale

CHAPITRE PREMIER Le rôle des brevets dans l’histoire
Le brevet comme instrument de conquête
Le brevet comme récompense de l’inventivité
Le brevet comme instrument
de transfert technologique,
de rattrapage et de monopole d’importation
Main basse sur l’économie mondiale
au moyen des brevets

CHAPITRE II Le mythe des brevets
Le mythe de la stimulation de la créativité
Le mythe du transfert de la technologie,
de l’innovation et de la recherche
et développement (R&D)
Le mythe de la production du savoir
Espions, criminalité et DPI

CHAPITRE III Les menaces pour la biodiversité
L’enclosure du bien commun

CHAPITRE IV La biopiraterie
Qu’est-ce que la biopiraterie ?
Pillage de la pharmacie du pauvre
Pillage à la ferme des agriculteurs
Pillage d’un pesticide naturel
Pour résoudre le problème de la biopiraterie
La bioprospection ou la biopiraterie légalisée

CHAPITRE V Peut-on s’approprier les semences ?
Le don ultime
La législation sur les semences
Les brevets sur les végétaux
Les brevets sur les semences ou la fin de la germination

CHAPITRE VI Profiter de la maladie

CHAPITRE VII Démocratie ou dictature ?
L’Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle
qui touchent au commerce (ADPIC)
L’Accord sur les ADPIC et les brevets sur les végétaux
La Convention UPOV, les droits des sélectionneurs
et ceux des agriculteurs
L’Accord sur les ADPIC contre la Convention sur la biodiversité biologique

CHAPITRE VIII La voie à suivre
Révision et examen de l’Accord sur les ADPIC
Les droits collectifs des agriculteurs :
le système sui generis
La réforme des DPI en Inde

ÉPILOGUE

Notes

Bibliographie